Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SUL TAN
Etablissements LALAURIE SEVIGNAC & Cie

Numéro de dépôt :
1006156
Date de dépôt :
23/11/1976
Lieu de dépôt :
TRI Villeneuve-sur-Lot

Présentation de la marque LE SUL TAN

Déposée le 23 novembre 1976 par Etablissements LALAURIE SEVIGNAC & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI Villeneuve-sur-Lot), la marque française « LE SUL TAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements LALAURIE SEVIGNAC & Cie domicilié(e) (S.A.R.L.), 16 avenue du Général Leclerc 47300 VILLENEUVE SUR LOT. - France.

La marque LE SUL TAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE SUL TAN est expirée depuis le 23 novembre 1986.

Etablissements LALAURIE SEVIGNAC & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LE CLAIRET , LE VINICOL , RINCE FUTS FUTINOL , VINI


Etablissements LALAURIE SEVIGNAC & Cie - (S.A.R.L.), 16 avenue du Général Leclerc 47300 VILLENEUVE SUR LOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010

Produits Oenologiques.